Article 3 - Buts et objectifs

3.1 L’Association a pour but de réaliser les objectifs suivants, dans plus d’une province du
Canada et sans que ses membres en retirent des avantages pécuniaires:


a) Promouvoir, développer, favoriser et réglementer la pratique du softball amateur.


b) Fournir au sport du softball la protection nécessaire dans un authentique esprit sportif.


c) Inciter tous les membres admissibles et les participants à s’affilier à l’Association.


d) Établir et entretenir par des adhérents alliés, des alliances avec des associations
vouées entièrement ou partiellement à la promotion du sport du softball.


e) Établir une série de règlements de jeu uniformes pour la pratique du softball dans
tout le Canada. Les règlements de jeu tels que déterminés par la Confédération
internationale de baseball et softball doivent être les règlements adoptés tels
qu’amendés par l’Association.


f) Créer, promouvoir et réglementer les Championnats canadiens.


g) Collaborer avec la Confédération internationale de baseball et softball (ou toute
organisation de softball internationale reconnue par l’assemblée annuelle) à
promouvoir la compétition internationale et les normes internationales du softball.


h) Représenter le Canada au sein des conseils ou associations de softball d’autres pays,
lorsqu’elle juge qu’il est utile et nécessaire de le faire.


i) Aider à la mise en place d’organismes de régie du softball dans les Provinciales ou
Territoires sur demande.


j) Prendre toutes les mesures jugées nécessaires pour promouvoir et régir le softball dans
tout le Canada.


3.2 L’Association est un organisme sans but lucratif et tous les profits ou autres biens acquis par
l’Association doivent servir à promouvoir ses objectifs.