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ARTICLE 6 - COMITÉS

6.1 Le Conseil peut nommer des comités tels qu’il juge est nécessaire à la gestion des affaires de la société et peut nommer des membres aux comités ou organiser l’élection des membres des comités, peut ordonner les tâches et les termes de référence des comités, et peut déléguer n’importe quel de ses pouvoirs, tâches et fonctions à tout Comité.

6.2 Comité des nominations – Le Conseil établira un Comité des nominations composé de Directeurs/Directrices, athlètes, et toute autre partie prenante pour encadrer la sollicitation et la réception des nomination pour l’élection des Directeurs/Directrices. Le comité aura aussi la responsabilité de vérification des candidat(e)s potentiel(le)s, évaluer les habiletés et l’expertise d’un(e) candidat(e), déterminer l’indépendance d’un(e) candidat(e) selon ces statuts, et donner
des recommandations aux membres concernant les élections. Le Comité aura une quantité impaire de membres avec l’objectif que le comité soit respecté, crédible, et représentatif. Le Comité des nominations aura des responsabilités et l’autorisation à la discrétion du Conseil.

6.3 Comités permanents – Le Conseil établira un comité de gouvernance et d’éthique et un comité de vérification et des finances. Le Conseil déterminera la composition et les termes de référence pour ces comités.